Déposée le 8 mars 2005 par la société SA SL SAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la société SA SL SAM domicilié(e) 155 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 756 868 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SL SAM domicilié(e) 155 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque NVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA SL SAM - 155 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 438756868
SA SL SAM - 155 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 6 septembre 2007 - renonciation partielle n°460144 - Publication au BOPI 2007-09-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528167 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528166 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements de cuir ou en imitation de cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski, ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries, portefeuilles, portes monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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